reglement

1. Objet et champ d'application

Le présent règlement s'applique à tous les stagiaires inscrits à une action de formation organisée par l'association SOFAUS, que celle-ci se déroule en présentiel (dans les locaux mis à disposition par le client ou un tiers) ou en distanciel (e-learning). Chaque stagiaire est considéré comme ayant accepté les termes du présent règlement.

2. Formations en présentiel (Hors les murs)

L'association SOFAUS ne disposant pas de locaux propres, les formations se déroulent généralement sur le site du client ou dans des espaces loués.

• Respect des lieux : Les stagiaires doivent respecter le règlement intérieur de l'établissement d'accueil (hygiène, sécurité, zones non-fumeurs).

• Matériel : Le matériel pédagogique (documents, échantillons de documents sécurisés pour l'expertise) doit être manipulé avec soin et restitué en fin de séance.

3. Formations en distanciel

Pour les modules en ligne gratuits ou payants :

• Identifiants : Les accès aux modules sont personnels et confidentiels.

• Comportement : Tout échange sur les espaces de discussion ou via les formulaires doit rester courtois et professionnel (bienveillance).

• Assiduité : La délivrance de l'attestation de réussite est conditionnée par le suivi complet du module et la réussite des tests d'évaluation.

4. Hygiène et Sécurité

La santé et la sécurité des stagiaires sont une priorité. En cas de formation physique, le formateur indiquera les consignes de sécurité spécifiques au lieu d'accueil. Tout accident survenu pendant la formation doit être signalé immédiatement au formateur.

5. Discipline et Sanctions

Tout comportement considéré comme fautif (non-respect des consignes de sécurité, comportement agressif, fraude lors des évaluations) pourra faire l'objet d'une sanction :

• Avertissement oral ou écrit.

• Exclusion temporaire ou définitive de la formation. L'association SOFAUS informera l'employeur (ou l'organisme financeur) de toute sanction prise.

6. Propriété Intellectuelle et Confidentialité

Il est strictement interdit d'enregistrer, de photographier ou de filmer les sessions de formation (sauf accord écrit) ou de diffuser les supports pédagogiques fournis. Dans le cadre des études de cas sur la fraude documentaire, les stagiaires s'engagent à respecter une discrétion absolue sur les spécimens présentés.